démarches administratives / conception

Dépot des pièces complémentaires Date: Jeudi, 31 Octobre, 2013 permis de construire, plans

Cette fois, le dossier est complet, déposé à la DDT, on devrait avoir une réponse dans les deux mois en espérant que ça soit le plus tôt possible.
 


Permis de construire: dossier incomplet Date: Mardi, 29 Octobre, 2013 permis de construire, plans

Un recomandé dans la boite au lettre avec nos deux noms... C'est louche... ça doit être à propos du permis de construire...
On se précipite à la poste, et la suprise, le dossier est incomplet!
Il nous manquait des côtes sur le PCMI 2 et la couleurs des tuiles...
Sans commentaires... Espérons que ça passe... Affaire à suivre.


Dépot du permis Date: Mercredi, 16 Octobre, 2013 mairie, permis de construire

Aujourd'hui, le dossier est prêt, la mairie est ouverte, le permis peut donc être déposé...


Réception de l'autorisation d'assainissement Date: Lundi, 14 Octobre, 2013 permis de construire, phytoépuration

Aujourd'hui, on a trouvé dans la boîte aux lettres, le fameux papier nous autorisant à traiter nos eaux usées par phyto-épuration...

On a donc tous les papiers pour déposer le permis !

Autorisation d'assainissement pour le permis de construire


Changement de programme: autorisation de rejet au fossé et voisinage Date: Mardi, 1 Octobre, 2013 mairie, permis de construire, phytoépuration

Nous avions presque toutes les pièces du permis de construite... Presque.... Il nous manquait uniquement l'autorisation des Eaux de la Barousse pour l'assainissement individuel.
Or pour que le dossier soit complet il nous fallait, l'autorisation du voisin pour déverser le trop plein des eaux dans le fossé. Le problème: il n'a pas voulu signer !


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